Etude présentée le 14 octobre 1997 au Conseil Economique et Social par la section des activités productives de la recherche et de la technologie, sur le rapport de Jean-Yves ROSSI

Rares sont les travaux produits sur le champ de l’artisanat et de la petite entreprise. L’ISM s’attache à diffuser ces travaux, telle cette étude du Conseil Economique et Social parue en 1997 sous l’égide de Jean-Yves ROSSI, qui brosse un panorama de l’artisanat et des enjeux de son développement à l’orée du XXIe siècle.

Voir la notice du rapport sur le site du CESE : https://www.lecese.fr/travaux-publies/lartisanat-enjeux-et-conditions-de-son-developpement

SOMMAIRE

INTRODUCTION

CHAPITRE I. L’IDENTITÉ DE L’ARTISANAT APPRÉHENDÉ COMME SECTEUR ÉCONOMIQUE

L – COMPARAISONS EUROPÉENNES DES DÉFINITIONS JURIDIQUES, ÉCONOMIQUES ET SOCIALES DE L’ARTISANAT

  1. – L’APPROCHE FRANÇAISE (CAS PARTICULIERS DE L’ALSACE-MOSELLE ET DE L’OUTRE-MER)
  2. – LES CAS DE L’ALLEMAGNE ET DE L’ITALIE
  3. – LES AUTRES PAYS
  4. -PERSPECTIVES D0ÉVOLUTION

Il. – LES CARACTÉRISTIQUES COMMUNES QUI DESSINENT DES CARACTÈRES SPÉCIFIQUES D’UN MODE PRODUCTIF ARTISANAL 

  1. – LE MODE PRODUCTIF ARTISANAL
  2. – L’IMPORTANCE D’UNE BONNE COMPRÉHENSION DE L’ARTISANAT PAR SON ENVIRONNEMENT
  3. – ARTISANAT ET PME, ARTISANAT ET BRANCHES D’ACTIVITÉ…………………. 27

III.- TENTATIVE  DE  DÉFINITION :  UNE  HYPOTHÈSE  DE  TRAVAIL POUR DÉFINIR LE CHAMP DE L’ÉTUDE

CHAPITRE II. LES CONDITIONS DU DÉVELOPPEMENT DU SECTEUR DES METIERS

I- ANALYSE DES FACTEURS PRODUCTIFS DANS L’ENVIRONNEMENT DES ENTREPRISES ARTISANALES

  1. – LES FORMATIONS INITIALE ET CONTINUE
  2. L’ACTIVITÉ ET L’EMPLOI
  3. LE FINANCEMENT. L’INVESTISSEMENT
  4. L’ACCÈS AUX MARCHÉS
  5. LES OBLIGATIONS ET PROTECTIONS SOCIALES.                                                                                                                                                         
  6. L’ENVIRONNEMENT PROFESSIONNEL, JURIDIQUE ET ADMINISTRATIF

II.- LES MÉCANISMES D’ÉVOLUTION

  • A.-TECHNOLOGIES
  • B.-RECRUTEMENT ET ORIENTATION –  LA SUCCESSION DES GÉNÉRATIONS
  • C.- ÉVOLUTION DES MARCHÉS ET INSERTION DANS L’ENVIRONNEMENT: LA QUESTION DE LA PLACE DE L’ARTISANAT DANS LES PRIORITÉS ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

CHAPITRE III. – LES ENJEUX MACRO-ÉCONOMIQUES

  1. – DES ÉVOLUTIONS CONTRASTÉES
    • A.- Tous LES ARTISANS NE s’INSCRIVENT PAS DANS LA MÊME PERSPECTIVE AU REGARD DE L’EMPLOI
    • B.- TENIR COMPTE D’EVOLUTIONS CONTRADICTOIRES
    • C.- UNE PREOCCUPATION MAJEURE D’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
    • D.- UNE PART MARGINALE DANS LES POLITIQUES ECONOMIQUES STRUCTURELLES

II. LES GISEMENTS D’ACTIVITE

  • A.-UNE TENDANCE GÉNÉRALE EN EUROPE : LA CROISSANCE D’ ACTNITÉ DANS  LES  PETITES  ENTREPRISES
  • B.-LES TERMES DE L’ARBITRAGE PRODUCTIF ENTRE SECTEURS
  • C.-LA PART DES ARTISANATS ALLEMAND ET ITALIEN DANS L’ÉVOLUTION DE  LA  CROISSANCE  ET  DE  L’EMPLOI

III.- QUELS PEUVENT ETRE LES ENJEUX POUR L’ÉCONOMIE FRANÇAISE?.

  • A.- POURQUOI ET EN QUOI EST-IL OPPORTUN DE FAVORISER L’ESSOR ÉCONOMIQUE DE L’ARTISANAT?
  • B.- LES  RISQUES DE LA DÉRIVE VERS L’ÉCONOMIE PARALLÈLE
  • C.-PEUT-ON  QUANTIFIER  LES ENJEUX ?

CHAPITRE IV. – QUELS OUTILS POUR UNE POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE L’ARTISANAT?

I.- LES     LEVIERS D’UNE  POLITIQUE  ADAPTÉE,  CIBLÉE  SUR  LES CARACTÉRISTIQUES DU MODE PRODUCTIF ARTISANAL

  • A. –  REVALORISER ET DÉVELOPPER LES FORMATIONS ARTISANALES
  • B. – FAVORISER  LE  DÉVELOPPEMENT DES  ENTREPRISES ARTISANALES
  • C. –  ACCOMPAGNER  LA CRÉATION
  • D.  –  VEILLER À L’ÉQUILIBRE DES MARCHÉS.

II.- S’APPUYER SUR LES RELAIS TRADITIONNELS DU SECTEUR

  • A.- DES CORPS INTERMEDIAIRES INDISPENSABLES
  • B. FAVORISER LES MUTATIONS ENGAGEES

III.- LES PERSPECTIVES EUROPEENNES

CONCLUSION