L’artisanat : enjeux et conditions de son développement

Etude présentée le 14 octobre 1997 au Conseil Economique et Social par la section des activités productives de la recherche et de la technologie, sur le rapport de Jean-Yves ROSSI

Rares sont les travaux produits sur le champ de l’artisanat et de la petite entreprise. L’ISM s’attache à diffuser ces travaux, telle cette étude du Conseil Economique et Social parue en 1997 sous l’égide de Jean-Yves ROSSI, qui brosse un panorama de l’artisanat et des enjeux de son développement à l’orée du XXIe siècle.

Voir la notice du rapport sur le site du CESE : https://www.lecese.fr/travaux-publies/lartisanat-enjeux-et-conditions-de-son-developpement

SOMMAIRE

INTRODUCTION

CHAPITRE I. – L’IDENTITÉ DE L’ARTISANAT APPRÉHENDÉ COMME SECTEUR ÉCONOMIQUE

L – COMPARAISONS EUROPÉENNES DES DÉFINITIONS JURIDIQUES, ÉCONOMIQUES ET SOCIALES DE L’ARTISANAT

1. – L’APPROCHE FRANÇAISE (CAS PARTICULIERS DE L’ALSACE-MOSELLE ET DE L’OUTRE-MER)
2. – LES CAS DE L’ALLEMAGNE ET DE L’ITALIE
3. – LES AUTRES PAYS
4. -PERSPECTIVES D0ÉVOLUTION

Il. – LES CARACTÉRISTIQUES COMMUNES QUI DESSINENT DES CARACTÈRES SPÉCIFIQUES D’UN MODE PRODUCTIF ARTISANAL 

1. – LE MODE PRODUCTIF ARTISANAL
2. – L’IMPORTANCE D’UNE BONNE COMPRÉHENSION DE L’ARTISANAT PAR SON ENVIRONNEMENT
3. – ARTISANAT ET PME, ARTISANAT ET BRANCHES D’ACTIVITÉ…………………. 27

III.- TENTATIVE  DE  DÉFINITION :  UNE  HYPOTHÈSE  DE  TRAVAIL POUR DÉFINIR LE CHAMP DE L’ÉTUDE

CHAPITRE II. – LES CONDITIONS DU DÉVELOPPEMENT DU SECTEUR DES METIERS

I- ANALYSE DES FACTEURS PRODUCTIFS DANS L’ENVIRONNEMENT DES ENTREPRISES ARTISANALES

1. – LES FORMATIONS INITIALE ET CONTINUE
2. L’ACTIVITÉ ET L’EMPLOI
3. LE FINANCEMENT. L’INVESTISSEMENT
4. L’ACCÈS AUX MARCHÉS
5. LES OBLIGATIONS ET PROTECTIONS SOCIALES.                                                                                                                                                         
6. L’ENVIRONNEMENT PROFESSIONNEL, JURIDIQUE ET ADMINISTRATIF

II.- LES MÉCANISMES D’ÉVOLUTION

• A.-TECHNOLOGIES
• B.-RECRUTEMENT ET ORIENTATION –  LA SUCCESSION DES GÉNÉRATIONS
• C.- ÉVOLUTION DES MARCHÉS ET INSERTION DANS L’ENVIRONNEMENT: LA QUESTION DE LA PLACE DE L’ARTISANAT DANS LES PRIORITÉS ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

CHAPITRE III. – LES ENJEUX MACRO-ÉCONOMIQUES

1. – DES ÉVOLUTIONS CONTRASTÉES
   • A.- Tous LES ARTISANS NE s’INSCRIVENT PAS DANS LA MÊME PERSPECTIVE AU REGARD DE L’EMPLOI
   • B.- TENIR COMPTE D’EVOLUTIONS CONTRADICTOIRES
   • C.- UNE PREOCCUPATION MAJEURE D’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
   • D.- UNE PART MARGINALE DANS LES POLITIQUES ECONOMIQUES STRUCTURELLES

II. LES GISEMENTS D’ACTIVITE

• A.-UNE TENDANCE GÉNÉRALE EN EUROPE : LA CROISSANCE D’ ACTNITÉ DANS  LES  PETITES  ENTREPRISES
• B.-LES TERMES DE L’ARBITRAGE PRODUCTIF ENTRE SECTEURS
• C.-LA PART DES ARTISANATS ALLEMAND ET ITALIEN DANS L’ÉVOLUTION DE  LA  CROISSANCE  ET  DE  L’EMPLOI

III.- QUELS PEUVENT ETRE LES ENJEUX POUR L’ÉCONOMIE FRANÇAISE?.

• A.- POURQUOI ET EN QUOI EST-IL OPPORTUN DE FAVORISER L’ESSOR ÉCONOMIQUE DE L’ARTISANAT?
• B.- LES  RISQUES DE LA DÉRIVE VERS L’ÉCONOMIE PARALLÈLE
• C.-PEUT-ON  QUANTIFIER  LES ENJEUX ?

CHAPITRE IV. – QUELS OUTILS POUR UNE POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE L’ARTISANAT?

I.- LES     LEVIERS D’UNE  POLITIQUE  ADAPTÉE,  CIBLÉE  SUR  LES CARACTÉRISTIQUES DU MODE PRODUCTIF ARTISANAL

• A. –  REVALORISER ET DÉVELOPPER LES FORMATIONS ARTISANALES
• B. – FAVORISER  LE  DÉVELOPPEMENT DES  ENTREPRISES ARTISANALES
• C. –  ACCOMPAGNER  LA CRÉATION
• D.  –  VEILLER À L’ÉQUILIBRE DES MARCHÉS.

II.- S’APPUYER SUR LES RELAIS TRADITIONNELS DU SECTEUR

• A.- DES CORPS INTERMEDIAIRES INDISPENSABLES
• B. FAVORISER LES MUTATIONS ENGAGEES

III.- LES PERSPECTIVES EUROPEENNES

CONCLUSION